Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSMIC
Mr PICQUART Dominique

Numéro de dépôt :
1678629
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1999
SYSMIC de PICQUART Dominique

Présentation de la marque SYSMIC

Déposée le 24 mai 1989 par monsieur PICQUART Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PICQUART Dominique domicilié(e) 59 rue d'Estienne d'Orvès, 94370 NOISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine BREANT - France.

La marque SYSMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSMIC est expirée depuis le 24 mai 1999.

PICQUART Dominique a également déposé les autres marques suivantes : MASTERLIGHT , LIGHT IN FRANCE , SAPRO FRANCE , SAPRO FRANCE


Mr PICQUART Dominique - 59 rue d'Estienne d'Orvès, 94370 NOISEAU - France


Madame Catherine BREANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Appareils et instruments électriques, appareils d'éclairage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.